Mentions légales

1. Éditeur du site

• Nom : KTM INNOV SARL
• Produit/Service : Jɛmɛnipay
• RCCM : Ma.Bko.2019.B.15539
• Siège social : Sotuba ACI, près du 3ᵉ pont, Bamako (Mali)
• Email : contact@jemeni.net
• Site : jemeni.net

2. Direction de publication

Directeur de publication : KTM INNOV SARL (Représentant légal / Gérant : à compléter).
Pour toute demande liée au contenu du site : contact@jemeni.net.

3. Hébergement (VPS)

Le site et/ou certaines composantes applicatives de Jɛmɛnipay sont hébergés sur une infrastructure VPS fournie par :

• Hébergeur : Hostinger International Ltd
• Type : VPS / infrastructure cloud (selon offre souscrite)
• Localisation des serveurs : selon disponibilité, notamment Union Européenne (à préciser si vous avez le datacenter exact)
• Site : hostinger.com

Des mesures contractuelles et techniques (accord de traitement des données / DPA, contrôles d’accès, sécurisation) peuvent être appliquées avec nos sous-traitants pour protéger les données.

4. Nom de domaine & serveur mail

Le nom de domaine et certains services associés (DNS et/ou messagerie) sont fournis par :

• Prestataire : OVHcloud (OVH)
• Services : gestion du nom de domaine, DNS et/ou services e-mail (selon offre souscrite)
• Site : ovhcloud.com

Les emails échangés avec nos adresses @jemeni.net peuvent transiter via les infrastructures d’OVH conformément à leurs conditions de service.

5. Données personnelles

Jɛmɛnipay peut collecter et traiter des données personnelles (compte, transactions, logs techniques) afin de fournir les Services, sécuriser la plateforme et prévenir la fraude.

• Politique de confidentialité : consulter la page
• Contact confidentialité : contact@jemeni.net
• Référence APDP : en cours de discussion (non finalisée)

Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, opposition, suppression lorsque possible) en nous écrivant à contact@jemeni.net.

6. Conditions d’utilisation

L’utilisation de Jɛmɛnipay est soumise à l’acceptation des CGU/CGV.
CGU/CGV : consulter la page

7. Propriété intellectuelle

La marque « Jɛmɛnipay », les interfaces, contenus, API, logiciels, bases de données et éléments graphiques sont la propriété exclusive de KTM INNOV SARL et/ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

8. Responsabilité

KTM INNOV SARL met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la sécurité du site. Toutefois, l’accès peut être interrompu en cas de maintenance, incidents techniques, ou contraintes liées aux opérateurs/partenaires.